Termes et conditions d'utilisation

Termes et conditions d'utilisation

Messagepar Jean Jolicoeur » Jeu Oct 12, 2006 2:50 pm

Termes et conditions d'utilisation

Considérant que ce forum est en temps réel, il nous est impossible de revoir les messages et de valider l'information qui est affichée avant publication. Nous aimerions vous rappeler que nous ne surveillons pas en temp réel le contenu affiché et que nous ne sommes pas responsable de ces messages. Nous ne pouvons pas nous porter garants ni assurer l'exactitude, l'intégrité, la totalité, la pertinence ni l'utilisation d'aucun message, et nous ne sommes pas responsable du contenu d'aucun message.

Les messages expriment les opinions de l'auteur du message, et non pas nécessairement les opinions de ce forum ou de toute personne associée avec ce forum. Tout utilisateur qui s'objecte à un message affiché est encouragé de nous aviser par courriel immédiatement. Il nous est possible d'enlever tout message questionnable et nous ne négligerons rien pour le faire dans les plus courts délais, si il est nécessaire d'enlever ou de corriger ce message.

En utilisant ce forum, vous êtes d'accord à ne pas afficher du contenu connu comme étant faux et diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, harcelant, obscène, profanant, orienté sexuellement, menaçant, envahissant la vie privée des gens ou qui viole n'importe quelle loi. Vous acceptez de ne pas afficher aucun contenu ayant des droits d'auteur à moins que vous en soyez l'auteur ou le forum lui-même.

L'administrateur du forum se réserve aussi le droit de dévoilé votre identité ou quelques informations que nous possédions sur vous, dans l'éventualité que nous serions forcés suite à une plainte ou poursuite légale résultant d'un message que vous auriez affiché.

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Si vous choisissez de vous identifier dans ce forum, nous vous suggérons de ne pas spécifiquement vous référer à des produits ou services avec une adresse URL mais plutôt de vous référer à une page d'accueil; nous nous réservons le privilège de corriger tout manquement à cette règle.
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Complément d’utilisation pratique du forum

Messagepar Jean Jolicoeur » Jeu Oct 12, 2006 2:51 pm

Complément d’utilisation pratique du forum

  1. Le respect - Tout le monde a droit à son opinion et personne n'est parfait. Donc respectez les commentaires et idées des autres. Vous pouvez toujours en débattre d'une manière intelligente, mais soyez respectueux.
  2. Voici ce qui n'est pas toléré dans vos propos, messages ou contenus:

    • La vulgarité
    • Les propos injurieux, diffamatoires, obscènes ou offensants
    • Les menaces, le harcèlement
    • Les attaques personnelles
    • Les propos discriminatoires, racistes ou sexistes
    • L'incitation à la violence ou à la haine.
    • Les propos n'ayant aucun rapport avec les messages et destinés uniquement à provoquer
    • La divulgation d'informations personnelles et confidentielles permettant l'identification nominative d'une personne autre que vous-même
    • Le manque de respect envers un autre membre, un administrateur ou des modérateurs
  3. Il est interdit de s'adonner, dans le forum, à des activités illégales sous toutes leurs formes, dont notamment la copie ou la distribution non autorisée de logiciels, de contenus, de photos et d'images.
  4. Les contenus des messages ne devront pas être contraires aux bonnes moeurs, à l'ordre public, ni aux lois et réglementations en vigueur et sont sous l'entière responsabilité de leur auteur. Aussi, vous devez en tout temps vous assurer que les éléments que vous publiez dans le forum sont libres de tout droit et qu'ils ne contreviennent pas aux droits d'autrui notamment à des droits d'auteur.
  5. En tout temps, vous devez respecter l'ordre public ainsi que les lois et règlements en vigueur.
  6. N'oubliez pas que nul n'est anonyme sur Internet. Les adresses IP sont enregistrées pour des raisons de sécurité et nous n'hésiterons pas à sévir contre ceux qui profèrent des menaces ou qui ne respectent pas les autres participants. Par ailleurs, il vous incombe d'être prudent et de vous protéger en limitant la divulgation de vos informations personnelles ou nominatives.
  7. Ces règlements sont destinés à assurer un environnement de discussion respectueux et agréable.

L’administrateur et les modérateurs se réservent le droit de suspendre l'accès et la diffusion d'un contenu contrevenant aux règles ci-haut et de demander à l'auteur de supprimer un contenu manifestement contraire aux règles de conduite ou faisant l'objet de réclamation par des tiers ou de le supprimer eux-mêmes. Si une personne persiste à envoyer des messages ne respectant pas la politique du forum, un avis lui sera personnellement envoyé et ses droits d'accès ou de membre lui seront retirés. Si un ex-membre ou un invité persiste à afficher des messages contrevenant à notre politique, le privilège de participer au forum lui sera retiré.

Le site «Gagner sans avocat» se dégage de toute responsabilité quant aux contenus et opinions véhiculés dans le forum. Les propos n'engagent que leurs auteurs et le site n'endosse aucunement les intentions ou les jugements de valeur qui pourraient s'y trouver. Le site se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'éditer les messages non conformes aux règles de la nétiquette ou de refuser ou de retirer tout contenu d'un message qui violerait les règles ci-haut ou les bonnes moeurs. Le site peut aussi suspendre le forum à tout moment, sans autre avis. Merci de votre compréhension.

Nous espérons que ce sera un plaisir pour tout membre du forum de contribuer aux objectifs du site!
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